SCOT BUGEY

Syndicat Mixte

Le Syndicat Mixte du SCOT BUGEY est composé de deux établissements publics de coopération intercommunale :

  • La Communauté de communes Bugey Sud ;
  • La Communauté de communes du Plateau d’Hauteville.

Présidé par Mme Mireille CHARMONT-MUNET, maire d’Artemare, le Syndicat mixte s’organise autour des instances suivantes :

Comité syndical

31 élus désignés par les collectivités membres

ll s’agit de l’assemblée délibérante. Il débat et valide les propositions du Bureau (orientations, contenu du SCOT, avis etc.) et vote le budget.

Bureau

10 membres élus par le conseil syndical dont le Président et 1 Vice-Président

Il prépare les décisions du comité syndical et assure le suivi régulier des travaux en cours.

Equipe technique

Une chargée de mission et les services administratifs mutualisés de la Communauté de communes Bugey Sud.

Elle prépare les décisions du Comité syndical et les met en œuvre. Elle est en charge de l’avancement des travaux et de la communication du SCOT.

Coordonnées :

Syndicat mixte du SCOT Bugey
55 Grande rue
01 300 BELLEY

Contact : Sandrine ANTUNES, chargée de mission SCOT Bugey

Tél : 04 79 42 33 45 (ligne directe) / 04 79 81 41 05 (standard CC Bugey Sud)

Mail : s.antunes@scotbugey.fr