SCOT BUGEY

Le Calendrier 

L’élaboration du SCOT Bugey a été prescrite par délibération le 11 février 2014 et est entrée dans sa phase opérationnelle en octobre 2014.

Le calendrier d’élaboration est le suivant :

Les étapes du SCOT : une démarche partagée, concertée pour une ambition commune

2014 – 2015

ÉTAPE 1

Le Diagnostic :

Pour révéler les enjeux et les potentiels de développement du territoire. Pour scénariser et explorer également des modes d’évolution différenciées du territoire.

2015

ÉTAPE 2

 Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) :

Pour élaborer une stratégie de développement et fixer des objectifs en matière de politiques publiques pour les 20 prochaines années.

2016

ÉTAPE 3

Le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO):

Pour traduire le PADD en objectifs qui s’appliqueront aux documents d’urbanisme locaux (Plans Locaux d’Urbanisme, Cartes Communales).

1er semestre 2017

ÉTAPE 4

La Consultation et l’Enquête Publique:

Pour consulter les personnes publiques associées et le public avant l’adoption du SCoT.